Charte d’utilisation et de contribution

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Contributeurs de la revue

Litt’Orale est un projet participatif dans le but de promouvoir la création littéraire et artistique.

En contre-partie du travail réalisé bénévolement par l’éditeur de Litt’Orale, les contributeurs de la revue acceptent la publication sans rémunération de leurs œuvres – dont ils restent détenteurs des droits – et cèdent l’exclusivité d’exploitation des versions audio des textes quelque soit le support choisi par l’éditeur.

Les contributeurs  ayant proposé des œuvres à la publication doivent pouvoir prouver qu’ils en sont, soit le détenteur des droits, soit en possession d’une autorisation écrite des détenteurs de ces droits, ou encore que l’œuvre proposée appartient au domaine public ou bénéficie d’une licence de type Creative Commons adéquate.

Concernant le droit à l’image, les contributeurs doivent pouvoir prouver qu’ils sont en possession d’une autorisation de diffusion circonstanciée des personnes concernées.

Dans le cas d’un contenu signalé, c’est donc vers les contributeurs que se tournera l’éditeur de Litt’Orale pour s’assurer du respect des droits d’auteurs et du droit à l’image.