Conditions générales d’utilisation

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Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation et de publication de la revue littéraire et artistique Litt’Orale accessible à l’adresse https://litt-orale.com  définissent les relations entre son éditeur, Coulisses Production ci-après nommé Litt’Orale, et, d’une part, les utilisateurs de sa version numérique , et d’autre part, les auteurs, maisons d’édition et artistes dont les créations littéraires et artistiques sont publiées sur les différents supports de diffusion de la revue Litt’Orale.

L’éditeur se réserve le droit de les modifier à tout moment. Les Utilisateurs en seront informés par la diffusion sur Litt’Orale de la nouvelle version sur cette même page web.

 

Conditions de publication et de diffusion

Les auteurs/éditeurs conservent la propriété de leurs œuvres mais cèdent à Litt’Orale le droit exclusif d’en exploiter la version audio, que celle-ci  soit produite par Litt’Orale ou proposée par les artistes eux-mêmes sous la forme d’un fichier directement exploitables, sans que le détenteur des droits puisse prétendre à une quelconque rémunération.
Litt’Orale pourra exercer ce droit exclusif d’exploitation en diffusant les contenus audio directement sur le site ou via les plateformes de podcasts.
Les œuvres graphiques et la version écrite des œuvres littéraires ne font, par contre, pas l’objet d’une cession de droit exclusif d’exploitation, les ayants droit conservant la possibilité d’en disposer librement.

Les ayants droit nous autorisent également à partager le lien hypertexte de la page sur laquelle est publié le contenu qui les concerne sur tout support visant à promouvoir ce contenu ou plus généralement Litt’Orale.

Des conditions particulières de publication pourront être appliquées aux appels à projet. Elles seront portées à la connaissance du public sur les supports de communication dédiés à ces appels.

L’équipe éditoriale de Litt’Orale se réserve la possibilité d’éditer une version imprimée enrichie de la revue présentant une sélection des contenus disponibles en ligne et/ou des œuvres inédites issues d’un appel à projet. Le choix des œuvres sélectionnées relève de la seule appréciation des comités de sélection dédiés et en dernier ressort de la direction éditoriale de la revue.

 

Propriété intellectuelle

Tous les contenus artistiques publiés sur Litt’Orale sont protégés par le droit d’auteur. Les illustrations et textes qu’ils soient publiés en version écrite ou audio, sont destinés à une utilisation strictement personnelle et ne peuvent en aucun cas être publiés sur un autre support numérique ou papier ou être diffusés lors d’un événement public sans l’accord préalable de leurs ayants droit.

En vertu de la législation sur la propriété intellectuelle, toute personne contrevenant à ces dispositions s’expose à des poursuites.

Litt’Orale est une marque déposée protégée par le Code de la Propriété intellectuelle.
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Responsabilité de l’éditeur

Tout contributeur – artiste ou éditeur – ayant proposé à Litt’Orale des œuvres à la diffusion doit pouvoir prouver qu’il en est soit le détenteur des droits, soit en possession d’une autorisation écrite des détenteurs de ces droits, ou encore que l’œuvre proposée appartient au domaine public ou bénéficie d’une licence de type Creative Commons adéquate.

Concernant le droit à l’image, tout contributeur doit pouvoir prouver qu’il est en possession d’une autorisation de diffusion circonstanciée des personnes concernées.

Dans le cas d’un contenu signalé, c’est donc vers ces contributeurs que se tournera Litt’Orale pour s’assurer du respect des droits d’auteurs et à l’image. A défaut de pouvoir en apporter la preuve, le contenu concerné sera supprimé du site.

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MAJ : 31/03/2019